Mentions légales

1. Éditeur du site

Calamelle est un service de PEPIN DE RAISON SAS, société par actions simplifiée au capital de 1 000 €, dont le siège social est situé au 66 avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, France, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 999 506 074.

Site

calamelle.fr

SIREN

999 506 074

SIRET

999 506 074 00015

RCS

Paris 999 506 074

TVA intracommunautaire

FR11 999 506 074

Code APE

70.21Z

E-mail

admin-dev@calamelle.fr

Téléphone

01 76 50 51 15

Directeur de la publication

Hasnain Muzaffar, président de PEPIN DE RAISON SAS.

2. Hébergement

L’application est hébergée par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Informations et contact : vercel.com/contact.

La base de données est hébergée par Neon. Les autres prestataires intervenant dans le fonctionnement du service sont décrits dans la politique de confidentialité.

3. Propriété intellectuelle et crédits

Le nom Calamelle, son identité visuelle et les contenus du site sont utilisés par l’éditeur ou leurs titulaires respectifs. Leur présence sur le site ne constitue pas une autorisation de reproduction, de distribution ou d’exploitation commerciale.

Les exceptions prévues par la loi restent applicables. Les composants logiciels et ressources de tiers conservent leurs licences et droits propres. Pour signaler un contenu ou demander une autorisation d’utilisation, écrivez à admin-dev@calamelle.fr.

4. Nature du service et liens externes

Calamelle est un outil indépendant d’apprentissage du français et de préparation civique. Les contenus ont une finalité pédagogique et ne remplacent pas les informations officielles des administrations compétentes. Ils ne constituent pas une garantie de réussite à un examen ou d’acceptation d’un dossier.

Les liens externes permettent de consulter des ressources complémentaires. Les sites concernés restent sous la responsabilité de leurs propres éditeurs.

5. Contact et documents associés

Pour une question, une erreur ou un signalement, contactez admin-dev@calamelle.fr en indiquant la page concernée. Vous pouvez également consulter les conditions générales de vente et d’utilisation et la politique de confidentialité.