Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

Les traitements liés à Calamelle sont placés sous la responsabilité de PEPIN DE RAISON SAS, société par actions simplifiée au capital de 1 000 €, dont le siège social est situé au 66 avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, France, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 999 506 074.

Pour toute question sur vos données ou pour exercer vos droits, contactez admin-dev@calamelle.fr ou écrivez au siège social en précisant « Données personnelles — Calamelle ».

2. Données, finalités et bases légales

• Compte : nom, prénom, adresse e-mail, rôle et mot de passe sous forme hachée. Ces informations permettent de créer le compte, vérifier l’adresse, se connecter et récupérer l’accès. Base légale : exécution du contrat.
• Apprentissage : réponses enregistrées, résultats, progression, échéances de révision, examens et rattachement à des groupes ou cours. Ces données permettent de reprendre l’apprentissage et d’assurer le suivi pédagogique. Base légale : exécution du contrat.
• Offres et paiements : formule, durée d’accès, références de client, de transaction ou d’abonnement et état du paiement. Elles servent à gérer les droits d’accès et, lorsqu’un achat est effectué, la relation commerciale. Bases légales : exécution du contrat et obligations légales pour les pièces comptables.
• Assistance : nom, adresse e-mail, sujet et contenu des demandes et échanges nécessaires pour y répondre. Les messages du formulaire sont transmis par e-mail à l’équipe Calamelle via Brevo. Base légale : exécution du contrat ou intérêt légitime à traiter les demandes.
• Fonctionnement et sécurité : les infrastructures peuvent traiter l’adresse IP, les informations de navigateur et les journaux techniques nécessaires au diagnostic et à la prévention des abus. Base légale : intérêt légitime à protéger le service.

Les champs nécessaires à la création du compte ou à une commande sont signalés dans le parcours concerné. Sans ces informations, certaines fonctionnalités ne peuvent pas être fournies. Les résultats pédagogiques servent à organiser vos révisions ; ils ne constituent pas une décision administrative ou une décision automatisée produisant un effet juridique.

3. Stockage sur votre appareil

Calamelle utilise le stockage du navigateur pour maintenir la connexion, retenir la langue et certaines préférences, conserver une copie de la progression et préparer l’affichage de l’application. Ces mécanismes répondent au fonctionnement du service ; ils ne servent pas à créer un profil publicitaire.

Les réponses d’un examen en cours peuvent être conservées dans le même navigateur pour le même compte jusqu’à son envoi. Le chronomètre continue à courir. Effacer les données du navigateur peut supprimer ces réponses non envoyées et les données locales non synchronisées.

Déconnectez-vous après utilisation d’un appareil partagé. Les exports que vous téléchargez restent sous votre contrôle. Vous pouvez effacer les données locales dans les réglages de votre navigateur ; cela ne supprime pas automatiquement votre compte ni les données enregistrées sur le serveur.

Mesure d’audience facultative : avec votre consentement, Google Analytics 4 mesure la fréquentation et l’utilisation de Calamelle : pages consultées, informations techniques de navigation, démarrage et fin des quiz, création réussie d’un compte, début du paiement et achats confirmés. Pour un achat, la mesure comprend le montant, la devise et une référence de transaction. Les événements ajoutés par Calamelle ne transmettent ni votre nom, ni votre adresse e-mail, ni votre mot de passe, ni le détail de vos réponses. La base légale de cette mesure est votre consentement.

Sans acceptation, le script Google Analytics n’est pas chargé. Vous pouvez refuser sans perdre l’accès au service, puis modifier votre choix à tout moment avec « Gestion des cookies ». Pour retirer votre accord, ouvrez ce réglage et cliquez sur « Refuser » : la mesure est désactivée et les cookies Google Analytics accessibles sur ce domaine sont supprimés. Votre choix, positif ou négatif, est conservé dans ce navigateur pendant 182 jours au maximum, puis demandé à nouveau.

Après acceptation, les cookies _ga et _ga_* permettent de distinguer les visites et les sessions. Leur expiration par défaut chez Google est de deux ans ; le navigateur peut imposer une durée plus courte. Consultez les informations de Google sur ces cookies. Les polices de caractères sont hébergées avec le site et ne nécessitent pas de chargement depuis Google Fonts.

Gestion des cookies

4. Accès aux données et prestataires

Les administrateurs habilités accèdent aux informations nécessaires à la gestion du service. Lorsqu’un apprenant est rattaché à un groupe, les formateurs autorisés peuvent consulter les informations de ses apprenants et leur progression pour assurer leur accompagnement.

Calamelle s’appuie sur les services suivants, selon les fonctionnalités utilisées :

• Vercel : hébergement de l’application et traitement des requêtes.
• Neon : hébergement de la base de données du service.
• Brevo : envoi des messages nécessaires au compte, notamment les vérifications d’adresse et la récupération d’accès.
• Stripe : traitement des paiements et des abonnements lorsqu’un paiement est proposé. Les coordonnées complètes de carte sont saisies chez ce prestataire.
• Google Analytics : mesure d’audience et des parcours uniquement après votre accord, selon les modalités de la section « Stockage sur votre appareil ».

Les infrastructures de ces prestataires peuvent impliquer des traitements hors de l’Espace économique européen. Les informations sur leurs garanties et modalités de transfert sont disponibles dans leurs notices : Vercel, Neon, Brevo, Stripe et Google. Vous pouvez demander à l’éditeur des précisions sur les traitements concernant votre compte.

5. Conservation

Les informations du compte, les droits d’accès et la progression sont conservés pendant l’existence du compte afin de permettre la continuité de l’apprentissage. Vous pouvez demander sa suppression à admin-dev@calamelle.fr. Les données qui doivent être conservées pour une obligation légale ou la gestion d’un litige ne sont pas nécessairement supprimées en même temps ; leur conservation est limitée à ce besoin.

Les codes de vérification et liens de récupération ont une durée de validité limitée. Les échanges d’assistance sont conservés pendant le traitement de la demande et, si nécessaire, pendant le délai utile à la gestion d’un différend. Les copies locales restent présentes jusqu’à leur remplacement ou leur effacement par l’application ou votre navigateur.

Pour limiter les envois abusifs du formulaire, des compteurs associés à une empreinte cryptographique de l’adresse IP et de l’e-mail sont utilisés pendant des fenêtres d’au plus une heure. Les compteurs expirés sont supprimés lors du traitement suivant d’une demande. Le contenu du message n’est pas enregistré dans ces compteurs.

6. Vos droits

Selon les conditions prévues par le RGPD, vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification ou leur effacement, la limitation de leur traitement, leur portabilité et vous opposer aux traitements fondés sur l’intérêt légitime. Vous pouvez également donner des directives relatives au sort de vos données après votre décès. Lorsqu’un traitement repose sur votre consentement, vous pouvez le retirer.

Envoyez votre demande à admin-dev@calamelle.fr, de préférence depuis l’adresse du compte. Une vérification d’identité proportionnée peut être nécessaire en cas de doute. Une réponse vous est apportée dans le délai légal d’un mois, pouvant être prolongé dans les conditions prévues par le RGPD.

Vous pouvez aussi adresser une réclamation à la CNIL. L’export de progression disponible dans votre profil constitue un outil pratique ; il ne remplace pas l’ensemble de vos droits.

7. Sécurité

Les accès au compte sont authentifiés, les mots de passe sont stockés sous forme hachée et les autorisations distinguent apprenants, formateurs et administrateurs. Utilisez le site en HTTPS, choisissez un mot de passe unique et ne transmettez jamais vos identifiants par e-mail.

Aucune infrastructure ne peut garantir l’absence absolue d’incident. Si vous suspectez une compromission, changez votre mot de passe et prévenez admin-dev@calamelle.fr.

8. Utilisateurs mineurs

Si vous êtes mineur, utilisez le service avec l’accompagnement de votre représentant légal lorsque cela est nécessaire. Une souscription payante requiert la capacité de contracter ou son autorisation. Les représentants légaux peuvent nous contacter au sujet des données de leur enfant.

9. Mise à jour de cette politique

Cette politique évolue lorsque le fonctionnement du service ou les obligations applicables changent. La date de mise à jour est indiquée en tête de page. Les changements importants concernant vos données feront l’objet d’une information adaptée.